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elumatec AG
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Président du conseil d'administration : Valter Caiumi
Conseil d'administration / CEO : Paolo F. Bianchi
Tribunal administratif de Mannheim HRB 718520
Numéro de TVA intracommunautaire : DE815468968
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1. Contenu de l'offre en ligne
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Toutes les offres sont sans engagement et données à titre indicatif. elumatec se réservant le droit de modifier, de compléter, de supprimer sans préavis l'ensemble de son offre ou d'interrompre la publication de manière temporaire ou définitive.

2. Renvois et liens
En cas de renvois directs ou indirects vers des pages Web tierces (« liens »), situés hors du domaine de responsabilité d'elumatec, une responsabilité morale ne peut être engagée que dans le cas où elumatec a eu connaissance des contenus et qu'il lui aurait été possible techniquement et raisonnablement d'empêcher leur utilisation en cas de contenus contraires à la loi. elumatec déclare expressément qu'au moment de leur création aucun contenu illégal ne se trouvait sur les pages auxquelles ils renvoyaient. elumatec n'a aucune influence sur la présentation actuelle et future, les contenus ou la paternité d'auteur des pages liées / référencées. Par conséquent, elumatec se désolidarise expressément de l'ensemble des contenus de toutes les pages liées/référencées ayant été modifiées après la création du lien. Cette remarque s'applique à tous les liens et renvois créés au sein se son offre Internet propre ainsi qu'à l'ensemble des contributions tierces dans les livres d'or, forums de discussions, listes de liens, listes de diffusion créés par elumatec et à tous les types de bases de données dont le contenu est modifiable par un accès externe.Pour les contenus illégaux, erronées ou incomplets et en particulier pour les dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation de telles informations présentées, seul le propriétaire de la page à laquelle il a été fait référence est responsable et non pas celui à qui il a été fait référence uniquement par les liens de la publication correspondante.

3. Droits d'auteur et des marques de fabrique
elumatec est soucieux du respect des droits de l'auteur de graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés dans l'ensemble des publications, d'utiliser ses propres graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes ou d'accéder à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes sous licence libre.
Au sein de l'offre Internet, toutes les marques et marques déposées mentionnées et, le cas échéant, protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit en vigueur concernant la propriété et les droits des propriétaires respectifs. Le seul fait de les mentionner ne signifie pas qu'elles ne sont pas protégées par les droits des tiers ! Si cependant, un graphique, un son ou un texte protégé par un copyright étranger et non stipulé devait se trouver sur ce site, c'est que le copyright n'a pas pu être constaté. Dans un tel cas de violation involontaire de copyright, l'auteur s'engage à retirer de sa publication l'objet en question de sa publication après en avoir été averti, ou à apposer le copyright en question.
Le copyright portant sur les objets publiés créés par elumatec est détenu exclusivement par elumatec. Aucune reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans une autre publication électronique ou imprimée n'est autorisée sans l'accord exprès d'elumatec. Cette restriction ne concerne pas les documents (notamment les photos, les communiqués ad-hoc et les communiqués de presse) téléchargeables sous les rubriques Relations internationales et Relations publiques. Reproduction libre, exemplaire de publication demandé.

4. Validité juridique de la présente exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme une partie de l'offre Internet à partir de laquelle un renvoi a été réalisé sur cette page. Dans la mesure où des extraits ou des phrases de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas tout à fait à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n'en sont pas affectées en termes de contenu et de validité.

5. Droit applicable
Tout litige survenant en rapport avec les présentes pages Web, pour autant qu'il est porté contre elumatec, est soumis à la juridiction allemande, le for étant établi à Maulbronn.